Mentions Légales
Éditeur du site
Le site internet [www.luciole-energies.fr] (ci-après "le Site") est édité par :
Luciole énergies
- Siège social : LE DUCAL U54, 31 AVENUE JEAN MARCHAND, 06270 VILLENEUVE-LOUBET
- Forme juridique et capital social : SAS, société par actions simplifiée au capital de 25 000 €
- Immatriculation : 981515786 - 35.11Z (Production d'électricité)
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR44981515786
- Directeur de la publication : Guillaume Royer
- Contact : contact@luciole-energies.fr
Hébergement
Le Site est hébergé par : Framer.com
- Siège social : Amsterdam, Singel 364, Netherlands
- Contact : contact@framer.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site, y compris, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de Luciole énergies ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Luciole énergies.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, Luciole énergies met en œuvre des traitements de données personnelles.
Utilisation des Cookies
Le Site utilise des cookies. En naviguant sur le Site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour analyser le trafic et améliorer votre expérience sur le Site.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Luciole énergies n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Limitation de responsabilité
Luciole énergies s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour du Site ou des éventuels dommages directs ou indirects causés par son utilisation.
Droit applicable
Le présent Site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du Site, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact